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Brèves
La Montagne Noire en vedette au Trophée des entreprises publiques locales
La Société d’Economie Mixte Bois Energie (SEMBE) a reçu le premier prix du Trophée des Entreprises Publiques Locales. Cette distinction nationale récompense l’initiative des élus du Haut-Cabardès, du Haut-Minervois et de leurs partenaires privés en faveur de la filière bois locale, qui profite (...)
 
Photovoltaïque au sol : un guide audois
La préfecture de l’Aude a publié un "guide méthodologique sur le photovoltaïque au sol", auquel a contribué Pôle Energies 11. Ce document, daté de septembre 2009, rappelle le cadre réglementaire et fait le point sur la production d’électricité d’origine renouvelable. Surtout, il présente les enjeux pour (...)
 
Sur le Web
PHOTOVOLTAIQUE.INFO
Informations pratiques sur le montage de projets photovoltaïques, pour les particuliers, les entreprises ou les collectivités
Association négaWatt
Scénario énergétique alternatif pour la France
SOLAGRO
SOLAGRO, initiatives pour l’énergie, l’environnement, l’agriculture
HESPUL
Efficacité énergétique et énergies renouvelables, photovoltaïque raccordé au réseau
ITEBE
Institut des bioénergies (bois-énergie, biomasse, biocarburants, biogaz)
Photovoltaïque : quelle faisabilité économique pour les entreprises ?
Le Centre d’Economie Rurale du Midi se penche sur les impacts sociaux et fiscaux, pour le photovoltaïque en toiture ou au sol
mardi 20 octobre 2009
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C’est entendu, bien que nécessitant une technologie coûteuse, le photovoltaïque est une source d’énergie renouvelable qui présente un bon bilan environnemental. À première vue, le bilan économique est également bon pour les investisseurs, notamment grâce au système de prix d’achat garanti du kWh.

Pourtant, depuis la location de toiture jusqu’à la mise à disposition de terres pour une hypothétique centrale photovoltaïque, le maquis des offres commerciales laisse perplexe. Quel est le véritable risque pour l’agriculteur ou l’artisan qui veut s’équiper ? Quelle forme juridique adopter pour l’exploitation de son système photovoltaïque ? Quel bail signer avec un développeur de centrale au sol ?

Par sa présence aux côtés des petites entreprises audoises, le Centre d’Economie Rurale (CER) du Midi est amené à répondre à ces questions. Chaque cas particulier appelle une réponse particulière. Toutefois, Xavier Grojean, ingénieur consultant du CER, a rédigé plusieurs textes où il recense les points essentiels. "Attention aux promesses de gains et aux solutions juridiques trop clinquantes", prévient-il dans un de ces documents. Car, contrairement au discours entretenu, le photovoltaïque n’est pas la poule aux œufs d’or. Comme tout investissement dans un outil de production, il a ses atouts et ses contraintes.

Le cas de la toiture PV payée par un tiers : potentiellement "catastrophique"

Parmi toutes les hypothèses évoquées par Xavier Grojean, soulignons celle du bâtiment neuf avec toiture photovoltaïque en zone agricole, l’agriculteur ne payant que fondations et charpente et recevant de la société "Energie X" un loyer correspondant à cet investissement. L’agriculteur récupère un bâtiment équipé en photovoltaïque au terme d’un bail de 20 ans."En clair, le bâtiment ne coûte rien à l’agriculteur, la société le lui rembourse en un seul loyer au départ", précise l’expert du CER. La proposition commerciale semble alléchante.

Sauf que... "dans 20 ans, l’exploitant (...) se retrouve imposé à l’impôt sur le revenu sur la base de 84 % de la valeur d’origine du prix de revient de la toiture photovoltaïque". Ce qui fait dire à Xavier Grojean que ce type d’opération est "financièrement catastrophique en matière de prélèvements obligatoires".

Cet exemple éclairant montre que la prudence doit prédominer, même si l’investissement dans le photovoltaïque peut aujourd’hui s’avérer rentable économiquement, et bénéfique sur le plan environnemental. Rien ne remplace ici un conseil indépendant de tout fournisseur de matériel ou d’énergie, que ce soit sur des questions techniques ou financières.

 
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